Le Conseil Suprême de la Discipline réplique, en version simplifiée, l’appareil judiciaire – un miroir pour préparer, comme dans une pépinière, les militants aux leviers institutionnels de la justice.
Le Conseil Suprême de la Discipline n’a pas pour seule vocation de sanctionner. Il forme, par la pratique réelle, les militants appelés demain à occuper des fonctions dans l’appareil judiciaire de l’État – magistrature debout ou assise – en les exerçant dès aujourd’hui aux principes d’instruction, de jugement et de recours.
Trois organes composent, en miroir simplifié de l’appareil judiciaire, le Conseil Suprême de la Discipline :
Image du Ministère Public, il instruit les manquements aux statuts et au règlement intérieur signalés au sein du Mouvement.
Examine les dossiers instruits et prononce les sanctions prévues par les textes du Mouvement, de l’avertissement jusqu’à l’exclusion.
Statue en dernier ressort sur les recours formés contre les décisions de la Chambre de Jugement.
Son existence garantit qu’aucun militant, quelle que soit sa fonction, n’échappe à la même règle que celle qui s’impose à tous : c’est la condition pour que la discipline interne du Mouvement ait une autorité réelle et non seulement formelle.